chapitre 4 : les dépréciation

P4 - chapitre 4 : LES DÉPRÉCIATIONS

 

I-              Principes

A/ qu’est ce que la dépréciation ?

PCG 322-1 : constatation que la VA d’un actif est devenue inférieure à sa VNC

Valeur brute : valeur d’entrée dans le patrimoine

Valeur nette comptable : valeur  brut diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations. (Compte 675 = VA – amortissement cumulés)

La valeur actuelle : valeur la plus élevée entre la VV et la VU sous réserve des dispositions de l’article 332-3 relatif aux titres de participation (voir ci-dessous)

La comparaison entre la VA et la VNC est effectuée éléments par éléments.

 

PCG 322-5 : si la VA d’un actif immobilisé devient inférieure à sa VNC, cette dernière, si l’actif continue à être utilisé, est ramené à la VA par le biais d’une dépréciation

à Si VA < VNC = dépréciation (= VNC – VA)

 

PCG 332-3 : titre de participation : à toute autre date que leur date d’entrée, les titres de participations, cotés ou non, sont évalués à leur VU représentant ce que l’entité accepterait de décaisser pour obtenir cette participation si elle avait à l’acquérir.

 

PCG 120-3 : la comptabilité est établie sur la base d’appréciations prudentes, pour éviter les risques de transfert, sur des périodes à venir, d’incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l’entité.

 

ACTIF

BRUT

Amort. Et dépréciations

NET

PASSIF

montant

immobilier

200 000

30 000

170 000

Capital

50 000

 

 

 

 

Résultat

-30 000

 

 

 

 

Emprunts

150 000

TOTAL ACTIF

 

 

170 000

TOTAL PASSIF

170 000

 

B/ principes de comptabilisation

 

N° cpte

Catégorie d’actif

Compte de dépréciation

Compte de dépréciation

2

Immobilisations

29-

681/781 ou 687/787  (7 en 3ème position si exceptionnel)

686/786 (immo. Financières)

3

stocks

39-

681/781 ou 687/787

4

Créances (tiers)

49-

681/781 ou 687/787

5

VMP

59-

686/786

 

II-            calcul et comptabilisation

 

  • DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES

Soit l’entrée dans le patrimoine le 01/01/N d’une immobilisation A amortissable pour une valeur de 100€. Amortissement sur 5 ans. Au 31/12/N, sa Valeur Vénale est estimée à 70€.

31/12/N

681 100

Dotation aux amortissements des immobilisations

20

 

281 000

Amortissement des immobilisations corporelles

 

20

Amortissement de l’immobilisation A

 

31/12/N

681 600

Dotation pour dépréciation des immobilisations

10

 

291 000

Dépréciation des immobilisations

 

10

Dépréciation de l’immobilisation A

 

! Attention ! : Ne pas oublier, en N+1, la nouvelle Base amortissable sera de 70€

 

  • DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS NON AMORTISSABLES et REPRISE

Un terrain vaut 100 000€. Il perd 30 000€ de valeur fin N suite à des circonstances exceptionnelles.

//N

687 600

Dotation pour dépréciation exceptionnelle

30 000

 

291 100

Dépréciation du terrain

 

30 000

Dépréciation du terrain

(le contexte évoque une situation exceptionnelle)

l’année N+1, le terraine est réévalué à 80 000€, soit une reprise de valeur de 10 000€ par rapport à N. la dépréciation fin N+1 est de  20 000€.

 

//N

291 100

Dépréciation du terrain

10 000

 

787 600

Reprise sur dépréciation exceptionnelle des immobilisations

 

10 000

Reprise sur dépréciation du terrain

 

  • DÉPRÉCIATION DES TITRES ET DES VMP

Evaluation des titres (à chaque clôture) : 

-        pour les titres de participations (261) : VA = VU (Cf. : PCG 332-3)

-        pour les autres immobilisations financières (271, 272, 273) et les VMP (503, 506) côtés : VA = cours moyen du dernier mois

-        pour les autres immobilisations financières (271, 272, 273) et les VMP (503, 506) non côtés : VA = valeur probable de négociation

 

Il n’y a pas de compensation possible entre les plus-values de certains titres et les moins-values d’autres.

Les plus-values latentes ne sont pas comptabilisée, seules le sont les moins-values latentes.

Par contre, les plus ou moins values latentes peuvent se compenser pour des titres de même nature achetés à des dates différentes et des prix différents.

 

  • Phase 1 : évaluation des titres à l’inventaire :

 

Titre

Date d’acquisition

Prix d’acquisition

Valeur actuelle

Plus ou moins value

Dépréciation existante en N-1

ajustement

Plus-value

Moins-value

dotation

reprise

Participation X

31/12/N-2

100 000

68 500

 

31 500

27 000

4 500

 

VMP Y

31/12/N-2

60 000

50 400

 

9 600

10 500

 

900

 

  • Phase 2 : ajustement des provisions:

 

31/12/N

686 600

Dotation aux dépréciations des éléments financiers

4 500

 

296 100

Dépréciation des titres de participation

 

4 500

Dépréciation de titres de participation

 

31/12/N

590 000 

Dépréciation des VMP

900

 

786 600

Reprise sur dépréciation des éléments financiers

 

900

Dépréciation des VMP


  • DÉPRÉCIATION DES STOCKS

A la clôture de chaque exercice on procède à l’inventaire physique des éléments restant en stock (on les compte) puis à l’évaluation de ces éléments : évaluation à la valeur d’origine et à la valeur d’inventaire.

 

  • Situation des stocks à l’inventaire :

 

 

Au 01/01/N (ou avant inventaire)

Au 31/12/N

 

Coût du stock

dépréciation

Coût du stock

dépréciation

Matières premières (311 et 312)

 

 

 

 

Fournitures (317)

 

 

 

 

Produits intermédiaires et finis (35)

4 000

100

3 000

80

 

Valeur d’inventaire = VA = prix auquel les produits seraient vendus le jour de l’inventaire sur le marché.

Lorsque la valeur d’inventaire d’un élément de stock est inférieure à son coût d’entrée (= coût d’achat ou coût de production), on déprécie le stock.

 

Si la commercialisation de cette partie de stock dépréciée engendre des frais, ceux-ci doivent être déduit de la valeur actuelle, augmentant encore le montant de la dépréciation à constater.

 

Valeur d’origine du stock de PF au 31/12/N = coût d’entrée = 3 000€

Valeur d’inventaire = 3 000 – 80 = 2 920€

 

 

31/12/N

395 000

Dépréciation des produits finis

100

 

781 730

Reprise des stocks

 

100

Annulation de la dépréciation sur le SI

 

31/12/N

713 500

Variation des stocks de Produits Finis

4 000

 

350 000

Stocks de produits finis

 

4000

Annulation du SI

 

31/12/N

681 730

Dotation pour dépréciation des stocks

80

 

395 000

Dépréciation des produits finis

 

80

Dépréciation su SF

 

31/12/N

350 000

Stocks de produits finis

3 000

 

713 500

Variation des stocks de produits finis

 

3 000

Constatation du SF

 

 

On peut passer une seule écriture pour les dépréciations mais pas pour les variations de stocks.

 

  • PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES CRÉANCES

 

La dépréciation correspond à la partie des créances que l’on risque de ne pas recouvrer lorsque les clients on des difficultés de paiement ou lorsque l’on est en litige avec eux.

CF : CAS BESSI

 

On commence par construire un tableau des créances douteuses. Les pertes probables sont évaluées HT car si le recouvrement est abandonné, l’entreprise pourra récupérer auprès de l’Etat la TVA.

 

 

 

 

31/12/N

 

 

416 000

 

Clients douteux VRATIN

5 549,44

 

 

411 000

Client VRATIN

 

5 549,44

 

 

Nouveaux clients douteux (VRATIN)

 

 

 

 

 

31/12/N

 

 

654 000

 

Perte sur créance irrécouvrable

8 609,06

 

445 710

 

TVA collectée

1 687,38

 

 

411 000

Client

 

9 551,52

 

416 000

Client douteux

 

744,92

 

 

Créances irrécouvrables 

 

 

 

 

 

31/12/N

 

 

681 740

 

Dotation aux dépréciations des créances

4 295,00

 

 

491 000

Dépréciation des comptes clients

 

4 295,00

 

 

Dotation aux dépréciations des créances douteuses 

 

 

 

 

 

 

 

 

491 000

 

Dépréciation des comptes clients

968,39

 

 

781 740

Reprise sur dépréciation des créances

 

968,39

 

 

Reprise sur dépréciation des créances douteuses 

 

 

 

 

 

 

 

 

512 000

 

banque

1 020,00

 

 

445 710

TVA collectée

 

167,16

 

771 400

Entrée sur créance amortie

 

852,84

 

 

Règlement créance Aubry N-2

 

 

 

 

 

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