chapitre 3 : les charges incorporées

Chapitre 3 : LES CHARGES INCORPORÉES

 

INTRODUCTION

 

Un coût doit avoir une signification économique :

Il regroupe toutes les ressources consommées, relatives à un objet de coût sur une période donnée.

 

La comptabilité générale ne fournit pas toujours une information à 100% pertinente, pour 3 raisons essentielles :

-        certaines données saisies en comptabilité générale n’ont pas de rapport « suffisant » avec l’activité productive (consommation anormales, exceptionnelles…)

-        certains flux financiers n’ont pas, en comptabilité générale, la nature de charge.

-        Certains flux financiers sont constatés une fois par an, et ne figure donc pas dans les situations intermédiaires (on calcul des coûts par mois)

 

I – Principes et définitions

 

A/ charges incorporables, non incorporables

 

CHARGES NON INCORPORABLE : charge exclue du calcul de coûts parce qu’elle ne concoure pas directement à l’activité productive. (IS, moins values sur cessions d’immo., assurance vie des dirigeants, amortissement des frais d’établissement, provisions pour litiges…)

 

CHARGES INCORPORABLES : les autres

 

CHARGES SUPPLÉTIVES : charges non constatées en comptabilité mais prise en compte pour le calcul des coûts. (rémunération conventionnelles des capitaux propres, salaire fictif de l’exploitant dans les entreprises individuelles)

 

ABONNEMENT : technique qui consiste à diviser une charge réglée périodiquement par sa durée de consommation. Les charges abonnées seront les primes d’assurance, certains loyers, les dotations, factures de téléphone…

 

DIFFÉRENCE D’INCORPORATION : différence entre charges constatées en comptabilité générales et charges incorporées aux coûts.

 

Concordance des résultats :

Résultat de la comptabilité générale =

résultat de la comptabilité de gestion + charges supplétives (CS) – charges non incorporables (CNI)

 

 

II- exemples

 

A/ cas SACOM

 

L’entreprise individuelle SACOM est dirigée de fait par Mr. Louis, qui a le statut de salarié.

L’entrepreneur, Mr. Charles assure lui même les activités commerciales de la société.

On estime à 50 000€/an les salaires qui seraient versés pour ce travail par des sociétés comparables. Le taux de charge patronale est de 40%.

Par ailleurs, la femme de M. Charles perçoit une rémunération annuelle de 6 000€, bien que n’exerçant aucune activité réelle pour la société.

La société finance en partie ses activités par des emprunts, les intérêts versés annuellement sont de 12 000€.

Le capital de l’entreprise est de 80 000€. On estime que ces fonds propres pourraient être rémunérés au taux annuel de 6% auprès des établissements financiers.

 

-1- quels sont les charges non incorporables, incorporables et supplétives ?

 

Charges incorporables : Charges financières, 12 000 €,

 

Charges non incorporables : salaires fictifs de Mme Charles.

 

Charges supplétives :

- rémunération conventionnelle des capitaux propres :  80 000 * 0.06 = 4 800 € /an,

- travail de l’exploitant : 50 000 * 1,40 = 70 000 € /an

 

-2- Pourquoi qualifie-t-on le travail de M. Charles de charge supplétive ?

 

Fiscalement, le résultat de l'entreprise individuelle est imposé au titre de l'I.R. avec les autres revenus de M. Charles ; aucun salaire n'est donc enregistré en comptabilité.

 

Pourtant, le travail de M. Charles est bien réel, et est "consommé" pour l'activité de son entreprise.

 

 

B/ cas GRAVIER

 

On extrait de la comptabilité générale de l’entreprise GRAVIER les données suivantes au 31/12/N :

comptes

intitulés

débit

crédit

601

Achats de matières premières

825 450

 

6031

Variations de stocks de MP

 

103 500

613

Locations

25 700

 

616

Primes d’assurances

39 600

 

681

Dotations aux amortissements

48 000

 

 

-        les sorties de stocks sont valorisées au cout de remplacement, soit 775 950€

-        les charges d’assurances, ainsi que les locations, sont constatées au mois de janvier.

 

-1- Quels sont les montants de matières premières et autres approvisionnements consommées au cours de l’exercice ?

 

Le compte 6031 présente un solde créditeur, donc SF > SI.

 

Il y a eu stockage, certains achats enregistrés n’ont pas été consommés durant la période. (Rappel & voir Processus 1)

 

825 450 (Achats) – 103 500 (Stockage)= 721 950 € (Consommations)

 

-2- quelles sont les charges abonnées ? quels en sont les montants ?

 

- Locations, (25 700 / ?)

- Primes d’assurance, (39 600 / 12)

- Dotations aux amortissements, (48 000 / 12)

 

Feront l’objet d’un étalement sur leur durée de consommation.

Dotations et assurances : normalement sur 12 mois, pour les locations on ne le dit pas ….

 

-3- quels est la conséquence de la valorisation des sorties de stocks au coût de remplacement ?

 

Il y aura une différence d'incorporation de 54 000 € sur matières premières, ce qui constitue une charge supplétive.

 

 

 

 

 

 

 

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